Marque renouvelée - Marque en vigueur

ANC BRUNO CHAUSSIGNAND
chaussignand bruno

Numéro de dépôt :
3380034
Date de dépôt :
09/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2025
ANC BRUNO CHAUSSIGNAND de chaussignand bruno

Présentation de la marque ANC BRUNO CHAUSSIGNAND

Déposée le 9 septembre 2005 par chaussignand bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANC BRUNO CHAUSSIGNAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-42 du 21 octobre 2005.

Le déposant est chaussignand bruno domicilié(e) les Grenadines B186, 103 allee de l'odyssée, la motte du couchant - 34280 - LA GRANDE MOTTE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. chaussignand bruno domicilié(e) les Grenadines B186, 103 allee de l'odyssée, la motte du couchant - 34280 - LA GRANDE MOTTE - France.

La marque ANC BRUNO CHAUSSIGNAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3380034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ANC BRUNO CHAUSSIGNAND arrivera à expiration en date du 9 septembre 2025.


chaussignand bruno - les Grenadines B186, 103 allee de l'odyssée, la motte du couchant - 34280 - LA GRANDE MOTTE - France


M. chaussignand bruno - les Grenadines B186, 103 allee de l'odyssée, la motte du couchant - 34280 - LA GRANDE MOTTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-07

Publication - Publication le 21 oct. 2005 au BOPI 2005-42

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2015 n°2591963 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-06-30

– appareils et instruments scientifiques photographiques, cinématographiques optique, lunetterie optique. – joaillerie, bijouterie, pierres precieuses, horlogerie. – vetements, chaussures, chapellerie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.